Termini e condizioni del servizio

1-PRODUITS ET IMAGES EN LIGNE

RICHARDGRAND.COM décline toute responsabilité si, en raison d'une configuration particulière ou d'un dysfonctionnement de l'ordinateur utilisé par le client, les couleurs des produits visualisés sur le site présentent de légères différences par rapport aux produits originaux.

Les images sur le site RICHARDGRAND.COM sont la propriété de SAINT HONORE MAILLES France (SHM France). L'utilisation ou la copie de ces images, sans l'autorisation écrite expresse de SHM France, est interdite sous peine de poursuites judiciaires.

Dans le cas où un article commandé serait en rupture de stock au moment de la livraison au client, RICHARDGRAND.COM contactera le client pour obtenir son accord concernant les nouveaux délais de fabrication ou pour annuler la commande et procéder à un remboursement. Pour plus d'informations, veuillez contacter : contact@richardgrand.com

2-DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

a-Les articles apparaissant sur RICHARDGRAND.COM reflètent la disponibilité actuelle de chaque produit par taille et couleur.
RICHARD GRAND garantit l'authenticité de chaque article. Une fois la commande traitée par le Service Commande de RICHARDGRAND.COM, RICHARDGRAND.COM se réserve le droit de reconfirmer la disponibilité des articles achetés, la validité de la transaction et de vérifier les détails des transactions précédentes effectuées par le client sur RICHARDGRAND.COM.

b-En cas d'indisponibilité des articles commandés, ou si pour une raison quelconque la commande ne peut être finalisée, le Service Commande de RICHARDGRAND.COM informera le client dans les plus brefs délais.

3-TERMES ET CONDITIONS

Le but de ce document est de définir les conditions d'utilisation du site RICHARDGRAND.COM par l'utilisateur ainsi que la fourniture d'informations et de services sur le site.
Tout accès et/ou utilisation du site RICHARDGRAND.COM implique l'acceptation sans réserve et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions Générales d'Utilisation en vigueur à la date de la consultation.
Dans le cas où l'utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie de ces termes et conditions, il est invité à renoncer à toute utilisation du service.
L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
Le but de la consultation du site RICHARDGRAND.COM est de fournir aux clients des informations sur les produits proposés et la possibilité de les acquérir.

4-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

RICHARD GRAND détient les droits exclusifs de propriété du site RICHARDGRAND.COM et de son contenu tels que documents, images, personnages, design, musique, logiciels, code et format de script.

Le matériel contenu sur ce site est protégé par le droit d'auteur. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, transmission, publication ou redistribution à des tiers à des fins commerciales est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de RICHARD GRAND. RICHARD GRAND interdit l'utilisation du contenu ou des marques présentes sur le site à d'autres fins que celles mentionnées ci-dessus.

5- POLITIQUE COMMERCIALE

a-Traitement de la commande.
RICHARD GRAND se réserve le droit de refuser toute commande en cas de non-réception de la vérification de la banque du Client.
Une fois confirmée et traitée, la commande pour les articles déjà disponibles ne peut pas être modifiée.
Sauf indication contraire, les commandes passées séparément seront envoyées séparément.
RICHARDGRAND.COM se réserve le droit de retarder un envoi si la commande n'est pas prête à être expédiée pour des raisons indépendantes de sa volonté ou de force majeure. Veuillez noter que des retards d'expédition peuvent survenir pendant les périodes de soldes et/ou promotions.

RICHARD GRAND se réserve le droit de refuser de traiter toute commande et/ou d'offrir des services à toute personne à tout moment.

b-Consommateur final.
RICHARD GRAND a créé et publié le site RICHARDGRAND.COM dans le but d'offrir un service exclusivement à ses clients. Les produits en vente sur le site RICHARDGRAND.COM sont destinés à un Consommateur Final.
Par « Consommateur Final », RICHARD GRAND entend toute personne physique qui n'agit pas à des fins professionnelles ou commerciales et ne se limite pas à la revente des biens achetés sur RICHARDGRAND.COM.

Par conséquent, RICHARD GRAND invite les utilisateurs qui ne se reconnaissent pas dans la catégorie Consommateur Final à s'abstenir de chercher à établir des relations commerciales avec RICHARD GRAND et de transmettre des commandes de biens destinés à la vente par des canaux de vente approximativement habituels (Showrooms de la marque, etc.).
Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, RICHARD GRAND se réserve le droit de ne pas traiter les commandes provenant de sujets autres que le « Consommateur » ou les commandes qui ne respectent pas sa politique commerciale.

c-Conditions d'utilisation.
Pour passer une commande sur RICHARDGRAND.COM, les clients doivent :
– Être le « Client Final » tel que défini dans la Politique Commerciale de RICHARDGRAND.COM.
- Être âgé d'au moins 18 ans.
– Être légalement capable de contracter et d'utiliser ce site conformément à ces Conditions Générales.
- Avoir une adresse e-mail valide.
- Posséder une carte de crédit valide : Visa, MasterCard, American Express ou un compte PayPal vérifié ou un compte bancaire.

d-Responsibility.
RICHARD GRAND publie des informations sur son site afin de fournir un service à ses clients. Cependant, il décline toute responsabilité pour la présence d'inexactitudes techniques et/ou d'erreurs typographiques pour lesquelles, après communication, une correction immédiate est apportée. RICHARD GRAND se réserve le droit d'apporter des corrections et modifications au site à tout moment et sans préavis.
RICHARD GRAND ne garantit pas la conformité des informations publiées sur son propre site avec les lois légales du pays de résidence du client.
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e-French law.
En accédant à ce site web, les utilisateurs déclarent accepter que toutes les questions relatives à l'utilisation du site RICHARDGRAND.COM soient régies par la loi française.
RICHARD GRAND ne garantit pas que le contenu du Site soit approprié ou légal dans des pays autres que la France, et, par conséquent, l'accès à ces contenus depuis des lieux où ces matériaux sont illégaux est strictement interdit.
Ceux qui choisissent néanmoins d'accéder au site le font de leur propre initiative et seront seuls responsables du respect des lois locales relatives.

f-Privacy Policy.
RICHARD GRAND – dont le siège social est situé au 229 rue St-Honoré, 75001 Paris, créateur et promoteur des activités disponibles sur le site RICHARDGRAND.COM, se réserve le droit d'utiliser les données personnelles, fournies volontairement par les utilisateurs, tout en respectant les normes et la législation en vigueur.

Nous invitons donc les utilisateurs à consulter régulièrement cette page afin de rester informés des modifications de la législation en vigueur.

RICHARD GRAND garantit aux utilisateurs que les données collectées sont destinées exclusivement à l'usage de RICHARDGRAND.COM.
Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du client ainsi qu'aux relations commerciales entre RICHARDGRAND.COM et le client.
Elles permettent également à RICHARDGRAND.COM de fournir au client des services personnalisés et d'améliorer la pertinence des informations mises à sa disposition.

En aucun cas les données fournies volontairement par les utilisateurs ne sont communiquées ou diffusées à des tiers.

En cas de paiements par carte bancaire, les informations nécessaires à la réalisation de la transaction (numéro de carte de crédit/débit, date d'expiration, code de sécurité) sont transmises à l'organisme chargé du traitement des données bancaires ou éventuellement à la société chargée du contrôle de la fraude, au moyen d'un protocole cryptographique, sans que des tiers puissent y avoir accès en aucune circonstance. Ces informations ne seront jamais consultées ni mémorisées par RICHARD GRAND. RICHARD GRAND adoptera des mesures de sécurité de manière à minimiser le risque de destruction ou de perte, même accidentelle, des données, d'accès ou de traitement non autorisé ou non conforme aux finalités de collecte indiquées dans notre Politique de Confidentialité.

Cependant, RICHARD GRAND ne peut garantir à ses propres utilisateurs que les mesures adoptées pour la sécurité du site web et la transmission des données et informations sur le site limitent ou excluent tout risque d'accès non autorisé ou de dispersion des données.
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RICHARD GRAND informe ses utilisateurs qu'ils ont le droit d'obtenir de RICHARDGRAND les informations suivantes :
1. la confirmation que des données personnelles les concernant sont ou ne sont pas traitées ;
2. la communication, sous une forme accessible, des données personnelles les concernant et de toute information disponible quant à l'origine de ces données ;
3. les finalités et les modalités de leur traitement.
La demande d'information peut être renouvelée avec un intervalle de 90 jours, sauf pour des raisons dûment justifiées. L'utilisateur a le droit d'obtenir la suppression, la transformation en forme anonyme ou le blocage des informations traitées en violation de la loi, y compris celles dont la conservation n'est pas nécessaire par rapport aux finalités pour lesquelles les informations ont été collectées ou traitées.

g-Cookie Policy.
Les cookies sont de petits fichiers qui sont envoyés au navigateur et enregistrés sur l'appareil de l'utilisateur visitant un site web tel que RICHARDGRAND.COM.
Les cookies permettent au site de fonctionner efficacement et d'améliorer les performances.
Ils fournissent également des informations au propriétaire du site à des fins statistiques et publicitaires, afin de personnaliser l'expérience de navigation et de mémoriser les préférences de l'utilisateur lors de ses prochaines visites.

Types de cookies et fonctions : RICHARDGRAND.COM utilise différents types de cookies et technologies similaires, chacun ayant une fonction spécifique :

- Cookies fonctionnels : Ce sont des cookies essentiels au bon fonctionnement du site. Ils permettent de visualiser correctement les contenus sur un appareil, en reconnaissant la langue et le marché du pays depuis lequel l'utilisateur a choisi de se connecter. Ces cookies permettent également, selon la demande de l'utilisateur, de le reconnaître lors de ses différentes visites, afin qu'il n'ait pas à s'identifier à chaque fois.

- Cookies statistiques de RICHARD GRAND et de tiers. Ces cookies sont utilisés pour concevoir des analyses statistiques sur la manière dont les utilisateurs naviguent.
Les résultats de ces analyses sont traités de manière anonyme et uniquement à des fins statistiques, uniquement si le prestataire de service utilise des cookies liés au navigateur utilisé ou à d'autres appareils utilisés pour naviguer sur le site. Le site utilise certains services tiers qui, de manière indépendante, peuvent installer leurs propres cookies.

- Cookies de profilage tiers. Ces cookies sont utilisés pour créer un profil utilisateur afin de lui envoyer des messages commerciaux correspondant aux préférences qu'il a exprimées lors de sa visite sur le site ou pour améliorer l'expérience d'achat et de navigation. Les cookies tiers sont envoyés par des sociétés tierces de confiance et nous permettent de présenter notre offre commerciale sur d'autres sites affiliés (reciblage).

En ce qui concerne les cookies tiers, RICHARDGRAND.COM ne contrôle pas les informations fournies par le cookie et n'a pas accès à ces données. Ces informations sont entièrement contrôlées par des sociétés tierces, conformément aux détails fournis dans leurs politiques de confidentialité respectives.

Gestion des préférences et désactivation des cookies : Si vous souhaitez modifier vos préférences ou refuser l'utilisation de tout ou partie des cookies, cliquez ici.

Nous pouvons également utiliser des technologies, telles que nos propres cookies, pour vous proposer des campagnes publicitaires adaptées à vos centres d'intérêt.
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La plupart des navigateurs sont configurés pour accepter, contrôler ou éventuellement désactiver les cookies grâce aux paramètres de configuration.

6- DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la consommation français, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les marchandises vendues sur le site ne peuvent pas être échangées en magasin. Les retours doivent être effectués dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notices). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Richard Grand procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la consommation français, le droit de rétractation ne s’applique pas à : La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après consentement exprès préalable du consommateur et renonciation expresse à son droit de rétractation.
La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du commerçant et qui peuvent survenir pendant la période de rétractation. La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après livraison et qui ne peuvent être retournés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
La fourniture de biens qui, après livraison et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.
La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de 30 jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché hors du contrôle du commerçant.
La fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsque ceux-ci ont été descellés par le consommateur après la livraison. La fourniture d’un journal, périodique ou magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à de telles publications. Les transactions conclues lors d’une vente aux enchères publique.
La fourniture de contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après le consentement exprès préalable du consommateur et renonciation expresse à son droit de rétractation.

7-LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors du processus de commande.
En cas de retard d’expédition, un courriel vous sera envoyé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et délais définis à l’article L 138-2 du Code de la consommation. Si entre-temps vous recevez le produit, nous procéderons à son remboursement ainsi qu’aux frais de port selon les conditions de l’article L 138-3 du Code de la consommation.
En cas de livraisons par un transporteur, la société Richard Grand ne peut être tenue responsable d’un retard de livraison dû exclusivement à l’indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

SAINT HONORE MAILLES
229 rue Saint Honoré
75001 PARIS France
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NUMÉRO DE TVA : FR35 312 906 035
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Pour toute question concernant votre commande : veuillez contacter
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